Adapter son testament au fil de sa vie

Entre la rédaction du testament et le décès, de nombreux événements peuvent intervenir : décès de l'un des héritiers ou légataires, vente de certains biens désignés dans le testament... Résultat : quand sonne l'heure du règlement de la succession, les vœux du testateur peuvent tout simplement devenir caducs, si ces situations n'ont pas été envisagées.

Ne pas tout prévoir

Stéphanie, sans enfant, qui est propriétaire d'un appartement et d'une maison, a décidé d'attribuer l'appartement à son neveu, la maison à sa nièce, le reste de sa succession allant à un troisième neveu.

Il s'agit de neveux par alliance, de son défunt mari, Stéphanie n'ayant que de lointains cousins avec lesquels elle n'a pas de contacts. Dans son testament, elle n'a ni envisagé le cas où l'un de ses héritiers décéderait avant elle, ni celui où plusieurs biens ne feraient plus partie de son patrimoine.

Puis Stéphanie vieillit et perd malheureusement ses facultés intellectuelles. Elle est mise sous tutelle et doit entrer en maison de retraite. Son tuteur ne voit pas l'intérêt de conserver la mai- son et l'appartement qui sont des charges qu'il serait préférable de limiter compte tenu des frais de séjour dans l'établissement. Les biens sont donc vendus et l'argent de la vente placé sur des comptes bancaires. Puis le neveu qui avait vocation à recevoir tout le reste de ses biens décède.

Un testament inapplicable

Stéphanie décède et le notaire constate la caducité du testament : les biens légués ayant été vendus, les legs sont donc caducs. Le neveu de Stéphanie, qui avait vocation à recevoir le reste de la succession, étant décédé avant elle, le legs qu'elle souhaitait lui consentir est caduc également. En effet, Stéphanie n'avait pas prévu qu'en cas de décès de son neveu, le legs irait à ses descendants ou à d'autres personnes. Les règles de la représentation ne s'appliquent jamais automatiquement en cas de legs. Finalement, ce sont les cousins éloignés qui héritent de Stéphanie.

Pour avantager un héritier ou préciser ce qui reviendra à chacun après son décès, le testament s'impose.

La bonne rédaction du testament

Le testament aurait pu prévoir cette situation. L'allongement de la durée de la vie, et les aléas liés à la perte de capacité et au décès du neveu, ont profondément modifié les souhaits de Stéphanie qui ne voulait sûrement pas que ses cousins héritent. Il aurait fallu qu'elle précise dans son testament si en cas de vente d'un ou plusieurs biens, le legs était caduc ou au contraire reporté sur le reste des biens, et dans quelle proportion ; si en cas de décès d'un neveu, son legs reviendrait à ses propres héritiers ou aux autres neveux.

Le testament aurait pu être le suivant :

« Ceci est mon testament. Je soussignée, Stéphanie... ai fait mon testament. J'institue légataire universel de mes biens, mon neveu par alliance X, et s'il décédait avant moi, ses propres descendants selon les règles de la représentation. Je lègue à titre particulier ma maison située à..., à ma nièce Y, et si elle décédait avant moi, son legs reviendrait à... Je lègue à titre particulier mon appartement situé à..., à mon neveu Z, et s'il décédait avant moi, son legs reviendrait à... Dans le cas où ma maison ou mon appartement serait vendu avant mon décès, le legs se reporterait alors sur une somme égale au prix net de vente de ce bien.

Fait à... le (date). Signature »