Époux en communauté universelle et assurance vie : mieux comprendre

L'assurance vie n'en reste pas moins un placement intéressant pour faire fructifier une épargne à moyen ou long terme. Elle constitue surtout un outil incontournable pour organiser la transmission aux héritiers qui, par définition, n'hériteront qu'une seule fois, et seulement au second décès.

En souscrivant un ou plusieurs contrats d'assurance vie au profit de ses enfants, chaque époux peut ainsi transmettre à chacun un patrimoine de 152 500 € en franchise d'impôt. Soit 305 000 € par enfant.

En outre, les enfants peuvent ainsi percevoir une partie de l'héritage de leurs parents, par anticipation, au décès du premier d'entre eux. Si leur communauté universelle est renforcée par une clause attribuant l'intégralité du patrimoine au survivant, les époux peuvent aussi souscrire un contrat d'assurance vie commun avec dénouement au décès du second conjoint (par opposition au contrat commun souscrit par les couples mariés sous le régime de la communauté légale, qui se dénoue nécessairement au décès du premier conjoint).

Mais ce type de contrat impose aux bénéficiaires du contrat d'attendre le décès du second conjoint pour percevoir le capital. En outre, il ne favorise pas les héritiers qui ne profiteront qu'une seule fois de l'abattement de 152 500 € sur le capital reçu. S'il s'agit d'avantager ses enfants, il vaut donc mieux que chaque parent souscrive un contrat à son nom, qui se dénouera à son décès. En revanche, les couples sans héritiers ou ayant un petit patrimoine peuvent trouver des avantages à un contrat commun.

D'abord, au décès du premier conjoint, le contrat continuera d'exister et le conjoint survivant pourra faire des retraits en profitant de son antériorité fiscale, donc très peu fiscalisés. Ensuite, le conjoint survivant n'ayant pas à réinvestir l'argent dans un nouveau contrat, les bénéficiaires profiteront de la fiscalité avantageuse de l'assurance vie lorsqu'ils percevront le capital-décès.